Provenance

La provenance est l’histoire complète d’un objet et de ses propriétaires, de sa découverte ou de sa création jusqu’à aujourd’hui. C’est par elle qu’on établit son authenticité et son propriétaire. Cette définition est celle du Code de déontologie de l’ICOM pour les musées.

Published by ArtisDomus, written by Polina Surina.

C’est une norme exigeante. Le même Code demande que la vérification préalable établisse toute l’histoire de l’objet depuis sa découverte ou sa production (art. 2.3). Il ajoute un point décisif : une propriété légale prouvée dans un pays ne vaut pas toujours titre valable (art. 2.2).

Le marché applique une règle plus simple. Il demande où se trouvait l’objet en 1970, et s’arrête là. Or la Convention de l’UNESCO, d’où vient cette date, dit autre chose.

La Convention de l’UNESCO vise à interdire et empêcher l’importation, l’exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels. Elle a été adoptée à Paris le 14 novembre 1970 et est entrée en vigueur le 24 avril 1972. Sont illicites les importations, exportations et transferts de propriété faits en violation des règles que chaque État partie a prises en application de la Convention (art. 3).

Chaque État partie doit empêcher les musées et institutions similaires situés sur son territoire d’acquérir des biens culturels exportés illicitement d’un autre État partie (art. 7, a). Cela vaut pour les exportations faites après l’entrée en vigueur de la Convention à l’égard des États concernés.

L’importation de biens culturels volés dans un musée, un monument public civil ou religieux ou une institution similaire d’un autre État partie est interdite (art. 7, b, i). Cela vaut pour les biens volés après l’entrée en vigueur à l’égard des États concernés, à condition de prouver que ces biens figurent à l’inventaire de l’institution. L’État d’origine peut demander la saisie et la restitution du bien (art. 7, b, ii). Il doit alors verser une juste indemnité à l’acquéreur de bonne foi ou au détenteur légal du bien.

La date qui compte est donc l’entrée en vigueur à l’égard des États concernés. Elle change pour chaque couple de pays, et tombe après 1970 pour la plupart d’entre eux. Le seuil unique de 1970 employé par le marché est une commodité pratique. La Convention ne fixe pas ce seuil.

Pour une vente privée, la Convention agit à travers la loi de chaque État (art. 3).

Object ID est une norme reconnue au niveau international pour identifier et enregistrer les biens culturels. Le Getty Information Institute a commencé à l’élaborer en 1993 avec des musées, des polices, des douanes, le commerce de l’art, des experts et les assureurs. Elle a été lancée en 1997. Depuis octobre 2004, le Conseil international des musées détient la licence pour en promouvoir l’usage.

Le glossaire de l’ICOM définit le titre valable comme un droit de propriété incontestable sur un bien. Ce droit s’appuie sur la provenance complète de l’objet depuis sa découverte ou sa production. Un titre se prouve donc, et la preuve, c’est la chaîne des propriétaires.

La Convention prévoit pourtant la restitution du bien à l’État d’origine (art. 7, b, ii). L’acquéreur de bonne foi ou le détenteur légal reçoit alors une juste indemnité. La bonne foi et une chaîne sans faille changent ce qui est payé. Selon cet article, l’objet repart quand même.

Savoir quelle loi nationale s’applique à un cas précis est une autre question.

Voir aussi le certificat d’authenticité et le catalogue raisonné.